RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ASsociation sho bu kai DE nancy
École d’Arts Martiaux et de Yoga à Nancy et Villers-lès-Nancy : Aïkido, Taekwondo corporel, Hapkido, Judo, Karaté, Kung-Fu, Nippon Kempo, Penchak Silat, Taekwondo, Taï Chi Chuan, Yoga.
Gymnase du Placieux rue John Fitzgerald Kennedy 54600 Villers-lès-Nancy, France
Le présent règlement intérieur a pour mais de préciser le fonctionnement de l’association SHO BU KAI de Nancy dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté par le Comité Directeur.Il est mis à la disposition de l’ensemble des membres ainsi que de chaque nouvel adhérent : sur chaque lieu de pratique et sur le site internet de l’association (www.shobukai.fr) De plus, un extrait de ce règlement est remis à chaque adhérent lors de son inscription. Par définition, il s’applique donc obligatoirement à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel arrivant.
ARTICLE 1 – OBJET DE L’ASSOCIATION
L’association dite « SHO BU KAI DE NANCY » fondée en 1960 a pour mais l’enseignement, la pratique, la promotion des Arts Martiaux et la pratique d’autres activités physiques, sportives et mentales que le Comité Directeur, après autorisation par l ‘Assemblée Générale, proposerait à ses membres.
D’autre part, l’association pratique les activités physiques et sportives pour les personnes en situation de handicap, que ce soit physique, sensoriel (visuel et auditif), psychique ou mental.
La durée de l’association est illimitée. Son siège se situe au gymnase du Placieux rue Kennedy à Villers-lès-Nancy. Celui-ci pourra être transféré à tout autre endroit de la ville de Nancy sur simple demande du Comité Directeur. L’association est déclarée à la préfecture de Nancy.
L’association s’engage :
- à assurer la liberté d’opinion et le respect des droits de la défense
- à sanctionner toute discrimination
- à veiller à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
- à respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux arts martiaux, au yoga et à toutes les disciplines pratiquées par ses membres dans le cadre de ses activités.
ARTICLE 2 – LES MODALITES DE L’ADHESION
L’association se réserve le droit de refuser une demande d’adhésion au regard d’éléments objectifs : objet de l’association, reconnu avec l’association par exemple.
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle, à l’ordre de l’association. Le montant de celle-ci est fixé chaque année par une réunion du Comité Directeur.
De plus, les membres adhérents doivent également s’acquitter du paiement d’une licence fédérale liée à une assurance pour toute discipline pertinente d’une fédération officielle. Le montant de cette licence est fixé chaque année par la fédération concernée.
La licence fédérale est valable pour l’année de pratique, au minimum du 1er septembre de l’année en cours au 31 août de l’année suivante. Elle couvre l’adhérent pendant les cours proposés par l’association dont les horaires des créneaux ont été attribués par la municipalité de Nancy.
Les montants financiers nécessaires et les différentes modalités de paiement sont fournis sur place par les responsables de chaque activité au moyen d’une feuille récapitulative validée chaque année par le Comité Directeur.
Les éléments administratifs nécessaires sont fournis dans la fiche d’inscription donnée à chaque personne désirant intégrer l’association. Cette fiche d’inscription est également validée chaque année par le Comité Directeur.
Le dossier d’inscription complet est exigé afin d’être autorisé à exercer une activité.
Le dossier d’inscription complet est constitué par :
- La fiche d’inscription dûment remplie, signée et renseignée, photo comprise
- Un certificat médical obligatoire, en cours de validité, en conformité avec la réglementation fédérale de la discipline
- Le paiement de la cotisation
- Le paiement de la licence
Un cours d’essai gratuit avant l’inscription définitive est possible mais avec la production du certificat médical adéquat.
L’adhésion au SHOBUKAI, comme à toute association loi de 1901, donne aux membres du club un certain nombre de droits en même temps qu’elle impose un certain nombre de devoirs. Il ne s’agit pas d’une prestation commerciale et il ne sait donc en aucun cas être question de pouvoir assimiler la relation entre un club et un adhérent à un rapport entre un prestataire et son client. L’adhésion, renforcée par le paiement d’une cotisation annuelle incluant celui de la licence fédérale, est un acte volontaire qui ne peut être assimilé à celui de l’achat d’une prestation tarifiée. C’est le principe même de la vie associative et il est indivisible.Les membres d’un club sont les parties impliquées d’un projet collectif dans un cadre statutaire défini et en aucun cas des consommateurs d’activités dispensées à la séance. La cotisation n’est pas remboursable.
Après validation de chaque cas par un Comité Directeur et décision sur les modalités précises, un remboursement partiel des cotisations (mais pas des licences) peut être possible en cas de problèmes médicaux entraînant une incapacité à la pratique .
Les demandes de remboursement seront formulées par écrit auprès du Président de l’association, avec les attestations adéquates.
ARTICLE 3 – LES ACTIVITES PROPOSÉES
A la date de validité du présent règlement intérieur, les activités suivantes sont proposées par le SHO BU KAI Nancy : Aïkido, Body Taekwondo Fitness, Hapkido, Judo, Karaté, Kung fu, Nippon Kempo, Penchak Silat, Self Défense, Taekwondo, Taï Chi Chuan et Yoga.
Les horaires de chaque activité et les lieux de pratique correspondants sont fournis sur place par les responsables de chaque activité ou bien par téléphone au 03 83 41 04 04. De plus, il est également possible de consulter le site internet de l’association : www .shobukai.fr
ARTICLE 4 – DÉPLACEMENTS, COMPÉTITIONS ET ÉTAPES DE FORMATION
Normalement, les frais de déplacement et d’inscription aux compétitions et stages ne sont pas pris en charge par l’association (y compris les stages de formation des enseignants).
Toutefois, pour certains cas particuliers validés ponctuellement par le Comité Directeur, l’association se laisse la possibilité d’une prise en charge au vu des possibilités financières du moment et de la pertinence de l’action pour la vie de l’association.
ARTICLE 5 – CONDITIONS DE PRATIQUE
RESPECT DES PERSONNES
Au début et en fin de séance, élèves et professeurs se saluent. Ils saluent également la place d’honneur. Il faut saluer son partenaire avant et après chaque exercice. L’autorisation du professeur est nécessaire pour quitter le tatami. Chacun s’engage à pratiquer dans le respect de tous.
RESPECT DES REGLES VESTIMENTAIRES ET DE SECURITE
Il est obligatoire de respecter le code réglementaire traditionnel propre à chaque discipline pratiquée, à l’exclusion de tout autre élément pouvant apporter un risque dans le cadre de la pratique (par exemple : écharpe, gants, chaîne ou bracelet accessible, piercing, etc. ..).
ENTRAIDE ET SOLIDARITÉ
Les plus gradés ont le devoir de servir, d’aider les moins avancés. Il convient d’écouter leurs conseils avec attention. Il faut aider ses partenaires à progresser et ne pas être pour eux une cause de gêne ou de désagrément.
POLITIQUE
Il est important de se comporter avec discrétion et donc de ne pas parler à haute voix. Lorsque l’on ne pratique pas, il faut être attentif à l’enseignement donné. Il convient de ne se dévêtir que dans les vestiaires.
PONCTUALITE ET ASSIDUITE
Il faut être ponctuel et respecter les horaires de début et de fin de cours. Si l’on est en retard, il est courtois de s’en excuser auprès du professeur et d’attendre son accord avant de monter sur le tapis. La persévérance et l’assiduité sont nécessaires à tout progrès sérieux.
HYGIÈNE
Avoir un corps et des vêtements propres c’est se respecter et respecter les autres. Les ongles doivent être propres et coupés courts.
Il ne faut pas marcher pieds nus hors du tapis. Une bonne hygiène de vie est nécessaire à l’harmonie de l’être humain.
CONVIVIALITÉ AMITIÉ
La courtoisie et la convivialité font ressortir l’éclosion de liens amicaux privilégiés, ce qui constitue un des buts des arts martiaux.
Il est interdit de consommer des chewing-gums, bonbons et autres denrées sur les tatamis.
L’accès aux tatamis n’est pas autorisé aux non-pratiquants.
L’enseignant doit être le premier à entrer dans la salle et le dernier à en sortir (cette condition étant d’autant plus importante pour les salles fermées à clé).
ARTICLE 6 – RESPECT DES LIEUX ET DU MATÉRIEL
Chaque adhérent doit respecter le règlement intérieur propre à chaque lieu de pratique (gymnase du Placieux, gymnase Chopin, salle de Nancy Thermal, etc…), ainsi que les horaires d’ouverture et de fermeture.
L’utilisation des installations mises à disposition est interdite à toute personne étrangère à l’association, ainsi qu’en dehors des créneaux horaires prévus, sauf autorisation exceptionnelle (stages, compétitions, autres types de manifestation, etc…).
L’arrivée et le départ du dojo sont marqués par le salut. Il convient de saluer chaque fois que l’on monte ou descend du tatami.
Le matériel utilisé et le dojo seront laissés en ordre et dans le plus grand état de propreté (y compris les vestiaires et sanitaires).
Toute dégradation du matériel ou des locaux pourra donner lieu à un remboursement par ses auteurs, compte tenu des circonstances et des conséquences des procédures disciplinaires qui pourraient être engagées.
ARTICLE 7 – COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
Le Comité Directeur est secondé dans sa tâche par des commissions permanentes et, si nécessaire, par des groupes de travail pour des actions ponctuelles.
Le nombre, la composition, la mission ainsi que le mode de désignation de ces groupes sont fixés par le Comité Directeur. Leur fonctionnement est précisé dans le règlement intérieur.
ARTICLE 7.1 : COMMISSIONS PERMANENTES
COMMISSION DE DISCIPLINE
La Commission de Discipline se réunit autant que de besoin, à la demande du Président. Elle est composée du droit des personnes suivantes :
- Le Président
- Le Vice-Président
- Une personne nommée parmi les autres membres du Comité Directeur (hormis le trésorier qui participe déjà de droit à la Commission des Finances).
Toute personne qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit être à même de préparer sa défense. Elle peut également se faire assister par le défenseur de son choix.
La Commission convoquera obligatoirement l’adhérent concerné par courrier en recommandé avec accusé de réception pour un entretien contradictoire.
Cet entretien contradictoire se déroulera en présence :
- Des membres de la Commission de Discipline
- De l’enseignant de référence de l’adhérent concerné
- De l’adhérent ainsi que de son éventuel défenseur
- De toute autre personne dont la présence sera jugée utile par la Commission de Discipline pour la bonne compréhension des faits, du contexte et de l’historique de la situation.
En cas de vote nécessaire pour une prise de décision, chaque voix représentera la même valeur. A la fin de l’entretien contradictoire, un avis motivé et écrit sera transmis au Comité Directeur.
COMMISSION DES FINANCES
La Commission des Finances se réunit autant que de besoin, à la demande du Président. Elle est composée du droit des personnes suivantes :
- Le Président
- Le Vice-Président
- Le trésorier
En cas de vote nécessaire pour une prise de décision, chaque voix représentera la même valeur. Suivant nécessité, un avis écrit sera transmis au Comité Directeur.
ARTICLE 7.2 : GROUPE DE TRAVAIL PONCTUELS
Les groupes de travail ponctuels (donc à durée limitée dans le temps) sont amenés à réfléchir sur des sujets précis définis par le Comité Directeur qui doit définir une date d’échéance.
Les personnes participant à ces groupes de travail sont déterminées par acte de volontariat suite à une sollicitation du Président de l’association, au nom du Comité Directeur. Ces personnes sollicitées appartiennent obligatoirement aux enseignants et assistants du Sho Bu Kai. De plus, le Comité Directeur définit l’effectif maximum pour chaque groupe de travail ponctuel, afin d’optimiser le nombre de personnes par rapport au travail à fournir, à l’efficacité et aux échéances du planning.
Les groupes de travail ponctuels pourront faire intervenir dans leurs séances des invités spécialisés dans des domaines particuliers. Ces invités peuvent être des adhérents de l’association mais aussi des personnes extérieures à l’association, reconnues pour leur compétence spécifique.
ARTICLE 8 – LES PROCÉDURES DISCIPLINAIRES
Tout adhérent ayant une mauvaise conduite ou tenant des propositions incorrectes lors des entraînements, des déplacements ou des manifestations de toute sorte (compétitions, démonstrations, etc…) pourra recevoir un avertissement, une décision d’exclusion temporaire ou même une décision de radiation. . . . . suivant le degré de gravité ainsi que l’historique des problèmes constatés (récidives etc…).
Le non-respect du règlement intérieur pourra entraîner une exclusion temporaire ou une radiation de l’association (par décision du Comité Directeur) sans remboursement des éventuelles cotisations déjà versées.
Le non-paiement de la cotisation ou des motifs graves constitue également d’autres cas de procédures disciplinaires pouvant se concrétiser par la radiation.
L’avertissement, l’exclusion temporaire ou la radiation sont prononcés par le Comité Directeur après avis de la Commission de discipline la procédure indiquée dans le règlement intérieur.
Suite à l’avis de la Commission de Discipline, la décision du Comité Directeur est transmise à l’adhérent par courrier recommandé avec accusé de réception.
L’adhérent peut formuler par écrit une seule et unique demande de recours pour un nouvel examen de son dossier au vu d’éléments complémentaires à apporter. Cette demande de recours est à formuler auprès du Président de l’association, celui-ci faisant à nouveau lelien avec le Comité Directeur et la Commission de Discipline.
ARTICLE 9 – ASSURANCE
Chaque activité pratiquée au Sho Bu Kai dépend d’une fédération différente. Le périmètre précis est couvert par l’assurance individuelle en responsabilité civile liée à la licence varie selon chaque fédération sportive. Pour obtenir des informations particulières, l’adhérent devra donc contacter la fédération sportive dont il dépend.
Enfin, tout adhérent à la possibilité de souscrire à titre personnel une assurance complémentaire proposée par les fédérations (individuelle accident).
ARTICLE 10 – ACCUEIL
ARTICLE 10.1 : GÉNÉRALITÉS
L’association décline toute responsabilité pour les vols commis pendant les entraînements.
Les spectateurs restants sur le bord du tatami après accord de l’enseignant ne doivent intervenir ni oralement ni gestuellement. Ces spectateurs s’engagent également à respecter les lieux et les personnes, à éteindre leur téléphone portable et à ne pas faire de bruit de manière générale. Ceci, sous peine d’exclusion de la salle de sport.
Les adhérents doivent arriver à l’heure. L’enseignant peut refuser l’entrée sur le tatami (ou l’entrée dans la salle de pratique) à un adhérent si celui-ci n’arrive pas à l’heure.
Tous les cours sont mixtes. Toutefois, les vestiaires séparés sont mis à disposition. De même, la possibilité de prendre une douche est offerte aux adhérents, dans le cadre des vestiaires équipés en conséquence.
Sauf cas spécifiques et ponctuels validés en cours d’année et au fur-et-à-mesure des besoins, il n’y a pas cours pendant les vacances scolaires et les jours fériés.
Certains cours peuvent être supprimés exceptionnellement du fait de la réquisition des salles par les services municipaux.
ARTICLE 10.2 : L’ACCUEIL DES MINEURS
Les parents sont responsables de leurs enfants :
- Jusqu’à la transmission de l’enfant à l’enseignant, aux heures de cours. Les parents doivent s’assurer de la présence de l’enseignant avant le début du cours.
- Dans les couloirs et vestiaires.
- Dès la fin de la séance d’entraînement (à charge pour les parents de venir un peu avant la fin de la séance).
Il ne faut pas laisser d’objets de valeur dans les vestiaires. Le club décline toute responsabilité en cas de vol, de perte d’objet.
ARTICLE 11 – BENEVOLAT ET PARTICIPATION A LA VIE DE L’ASSOCIATION
L’association Sho Bu Kai fonctionne sous le régime du bénévolat. L’exercice de ce bénévolat est un acte volontaire qui nécessite la mise en commune de biens, de connaissances et de compétences sans contreparties financières.
Toutefois, pour certains cas particuliers validés ponctuellement par le Comité Directeur, l’association se laisse la possibilité d’une prise en charge au vu des possibilités financières du moment et de la pertinence de l’action pour la vie de l’association.
ARTICLE 12 – ACTIONS EN JUSTICE
Toute décision d’action en justice par l’association sera validée par un vote du Conseil d’Administration.
L’association pourra utiliser à une délégation auprès d’un avocat.
ARTICLE 13 – SALAIRES DE L’ASSOCIATION
L’association Sho Bu Kai peut être amenée à embaucher des salariés. La décision de l’opportunité de ces embauches et de leurs modalités pratiques relève du Comité Directeur, après avis de la Commission des Finances.
ARTICLE 14 – COMMUNICATION
L’association possède son site internet où de nombreuses informations et explications sont disponibles : www.shobukai.fr
La signature de la fiche d’inscription autorise l’association à photographier toutes ses licences (y compris les mineurs) et à utiliser gratuitement ces photos à des fins de communication, de promotion et de représentation (presse locale, site internet, etc.) . .). Les licences n’acceptant pas cette condition doivent rayer la ligne adéquate correspondante sur la fiche d’inscription.
Toute réclamation ou demande officielle devra être adressée par écrit au Président du Sho Bu Kai aux coordonnées ci-dessous :
SHO BU KAI Gymnase du Placieux Rue JFKennedy
54 600 Villers-lès-Nancy Tél : 03 83 41 04 04
L’association décline toute responsabilité concernant les publications privées des membres sur les réseaux sociaux ou tout autre moyen de communication.
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